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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Mortiès
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MAS DE MORTIES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS DE MORTIES
Domaine de Mortiès, SARL

Numéro de dépôt :
3705297
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2030
MAS DE MORTIES de Domaine de Mortiès

Présentation de la marque MAS DE MORTIES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Mortiès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAS DE MORTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-08 du 26 février 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Mortiès domicilié(e) Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 078 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE MORTIES, M. MOUSTIES RICHARD domicilié(e) Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France.

La marque MAS DE MORTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3705297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS DE MORTIES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2030.

Domaine de Mortiès a également déposé les autres marques suivantes : MORTIÈS , DOMAINE DE MORTIÈS


Domaine de Mortiès, SARL - Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France - SIREN 502078967


DOMAINE DE MORTIES, M. MOUSTIES RICHARD - Mas de MORTIES, route de Cazevieille - 34270 - SAINT JEAN DE CUCULLES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728345 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

Vins d'appellation d'Origine Contrôlée Coteaux du Languedoc et Pic Saint Loup, vins de Pays ;

Animations culturelles, divertissements, enseignement et formation à la dégustation de vins. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Mise à disposition de terrains de camping.